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Marques déposées par Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons
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Trésor des Vignes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trésor des Vignes
Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons

Numéro de dépôt :
95565068
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque Trésor des Vignes

Déposée le 27 mars 1995 par Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trésor des Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons, domicilié(e) 84190 VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole représentée par M. Didier GEAY, Président - France.

La marque Trésor des Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésor des Vignes est expirée depuis le 27 mars 2005.

Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons a également déposé les autres marques suivantes : Marquis de Fonseguille , DOMAINE DE CABARETTE , Seigneur de Fontimple , Les Vins du Troubadour S.C.A. , DOMAINE DE FAUCON , DOMAINE DE BARBIN , Privilège des Vignerons , DOMAINE DE BEAUMONT , Les Bois du Poête , Nectar du Terroir


Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons - 84190 VACQUEYRAS - France


Société Coopérative Agricole représentée par M. Didier GEAY, Président - France


Inscription le 14 novembre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°196422 - Publication au BOPI 1995-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)